La consultation du site Internet www.toutpourlepeintre.fr est soumise aux conditions suivantes :

Informations Légales :

La société PPG Distribution, SAS au capital de 20.670.862 € , dont le siège social est situé à RUEIL MALMAISON (92565), 10 rue Henri-Sainte-Claire-Deville, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 085 580 983.

Directeur de la publication : Monsieur G. BARTRA,
Responsable de la rédaction : Madame F. GAMRASNI.
CNIL : Dossier n°1107150

Conception et développement : Passerelle
64/70 rue Rouget de l'Isle 92150 Suresnes
www.passerelle.com

Hébergement : EASYNET, pour de plus amples informations, contacter :
EASYNET SA :
55 Avenue des Champs Pierreux 92012 Nanterre
Tél : 01 77 49 70 00
Fax : 01 77 49 71 01
Email : info@fr.easynet.net

Avertissement :

PPG s'efforce au mieux de fournir sur son site Internet des informations exactes et précises.

Les informations diffusées sur ce site Internet ne sont néanmoins fournies qu'à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. PPG ne peut en effet parfaitement garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, PPG décline toute responsabilité :
• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
• pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

PPG se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis.

PPG ne saurait être tenue pour responsable des dommages susceptibles de résulter de l'utilisation des informations diffusées sur ce site Internet et/ou de l'utilisation d'un produit auquel ces informations font référence. Il appartient à l'utilisateur de vérifier l'exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation.

Propriété Intellectuelle :

Droits d'auteur :

Sauf mention contraire, toutes les informations sur ce serveur Internet et documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont la propriété de PPG et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

La reproduction et l'utilisation de tous documents et informations publiés sur ce site sont seulement autorisées aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé et moyennant mention de la source. Toute reproduction, utilisation ou diffusion de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite et sanctionnée pénalement.

Les copies des documents et informations contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un usage strictement privé.

Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n'est conféré au visiteur du site au regard des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée en dehors d'un usage strictement privé est expressément interdite.

L'utilisation de la structure du site Internet et de ses éléments logiciels mettant notamment en ouvre tout ou partie des bases de données dudit site n'est autorisée que pour une utilisation strictement personnelle et privée excluant toute utilisation à des fins professionnelles et/ou commerciales.

Signes distinctifs :

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site Internet (produits ® et T) sont la propriété de PPG. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite et préalable de PPG.

Base de données :

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, PPG est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

En accédant au présent site, l'utilisateur :
• reconnaît que les données le composant sont légalement protégées et ce, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée,
• s'interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, par transfert permanent ou temporaire, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, y compris par lien(s) hypertexte(s), tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site "toutpourlepeintre" ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

Liens hypertextes :

PPG décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Les éventuels liens proposés aux utilisateurs du site Internet "toutpourlepeintre" le sont à titre de service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site Internet de PPG.

Tout lien simple et/ou profond ou " framing " à destination du site "toutpourlepeintre" est strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du site Internet "toutpourlepeintre" ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site Internet, ni servir à créer des produits dérivés, sauf autorisation expresse de PPG. Tout lien simple ou profond et/ou " framing " devra faire l'objet d'une autorisation expresse, préalable et écrite de PPG.

Le respect de votre vie privée :

PPG se préoccupe du respect de la vie privée et s'engage à protéger vos données personnelles. Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour honorer vos commandes et vous faire part d'informations susceptibles de vous intéresser.

Que collectons-nous comme informations et comment nous les utilisons-nous ?

Vous avez toujours le contrôle des informations que vous fournissez à PPG. Nous recueillons deux types d'informations sur nos visiteurs :
• les informations personnelles (telles que le nom, l'adresse, le numéro de téléphone, l'adresse e-mail, .) que vous nous avez volontairement soumises et,
• les informations statistiques et générales (telles que le nombre de visiteurs sur nos sites, les pages auxquelles ils accèdent, etc.).

Ceci étant, notre site Internet reste accessible sans que l'utilisateur ait à révéler son identité ou donner des informations à caractère personnel.

La collecte, la conservation et l'utilisation des informations à caractère personnel que vous nous avez volontairement fournies nous sont utiles pour vous contacter, y compris par courrier électronique, et/ou pour répondre à vos commentaires ou demandes d'informations, et/ou pour traiter l'envoi de votre commande de produits ou de services offerts sur notre site Internet.

En outre, la collecte des informations générales a pour but de vous fournir les produits et services les plus utiles et ciblés destinés à répondre à vos besoins et requêtes.

Transmettons-nous les informations à des tiers ?

PPG s'engage à ne pas échanger, vendre ou transmettre les données à caractère personnel vous concernant à d'autres entreprises que celles appartenant à son groupe, sauf dans les cas éventuellement requis par la loi. Vos données à caractère personnel seront de manière générale conservées dans les bases de données du département marketing de PPG situé en France.

Que sont les cookies ?

Les "cookies" sont des fichiers envoyés par un gestionnaire de site, en l'espèce PPG, sur le disque dur de l'internaute permettant au gestionnaire d'identifier et de mémoriser l'internaute lorsque celui-ci se connecte au site.

PPG peut être amené à utiliser le système des "cookies" afin de collecter des informations lors de votre passage sur notre site. Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties de notre site qui vous intéressent. PPG pourra alors mieux connaître vos centres d'intérêt et vous faire bénéficier des informations adaptées à vos besoins. Ces "cookies" vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront de votre passage sur notre site à une date antérieure.

La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies, mais peuvent être configurés de manière à ne pas les accepter ou à provoquer un message d'avertissement en cas de cookies envoyé.

Comment pouvez-vous modifier vos informations sur le site ?

Cet avertissement ayant pour objet de protéger votre vie privée, nous vous remercions de nous faire part de vos souhaits et de vos commentaires.

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1107150.

Conformément à l'article 27 de la loi 78-17 Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment vérifier, corriger, mettre à jour ou demander la suppression les informations personnelles vous concernant que vous nous auriez communiquées en nous écrivant à :

PPG Distribution
Service Marketing
10, rue Henri Sainte Claire Deville
92565 RUEIL MALMAISON CEDEX

PPG fera tout son possible pour répondre à vos attentes.